Contrat Conditionné D'Utilisation De Base & Facturation

Publié et Signé Date: Mars 2026

Bienvenue au portail principal logiciel (stackpro.tools). Votre visite consigne implicitement conformité à l'accord d'arbitrage. Veuillez cesser vos requêtes API réseau si un ou des points listés heurtent vos fondamentaux d'utilisation logiciel.

1. Objet, Explications des Finalités Logiciels

Cet ensemble hébergé d'applications navigateur englobent productivité à cible B2C-B2B. Le tout s’orchestre selon architecture Locale. Personne n'uploaderas chez Stackpro des matériels web de nature documentaires personnels.

2. Déclinaisons Accès Payants & Non-Payants Gratuits

2.1 Usage en tant que Visiteur (Tier Libre)

Bénéfice absolu sur la globalité de listes et pages de génération sans enregistrement complexe de votre identité. Le compteur local (Limiteur de gratuité Sessionnel) met un holà journalier selon quota modifiable à souhait par l'éditeur créateur. Maintien et disponibilité non prioritaire au service Gratuit.

2.2 Adhésion Payante Exclusive VIP

S'articule par versement validé bancaire contre octroi de droits complet à un Profil cloud Firebase, abolissant tout compteurs contraignants, accordant bande plein cadre et nouvelles features premiums exclamatives.

  • Forfait Basique Renouvelé tous les 30 jours civils en carte bancaire.
  • Forfait Annuel complet bénéficiant de Rabais pour votre fidélité sur 12 longs mois, récurrent selon le contrat.

3. Conditions Financières Générales des Paiements (Stripe LLC)

Processus automatisé intégralement géré par la plateforme Stripe Payment, garantissant un processus hermétique de prélèvement. Par cet acte le requérant web approuve tout prélèvement tarifaire ou de taxes globales locales lors du checkout sans recours arbitraire a posteriori d'un impôt qui serait perçu et rajouté en base légale par le Gouvernement lié à son Adresse IP.

4. Périodes D'Objections de Remboursement et Fermetures Pro

Tout membre abonné jouit des options directes d'opt-out abonnement au cœur des réglages.

  • Une cessation à mi-course calendaire (Ex: jour 15 du mois payé) vous concède usage intact sur ces 15 autres jours jusqu'au cycle complet validé et non encore achevé.
  • La règle s'oriente sans Remboursement Prorata Mathématique de la quantité inutilisée passée.
  • Le privilège de vos outils premiums décède dès le non renouvellement et rebascule aux compteurs free-tier sans toucher au format profil cloud.
  • Une mansuétude en exception sera accordée s'il appert qu'un faux prélèvement multi-clic fut la cause. Vous disposez de -14 Jours délai sur l'URL de contact basique web.

5. Charte de respect Ethique Mutuel sur le produit numérique web

L'adhérent s'astreint, sous peine de clôture directe du flux, aux abstentions catégoriques listées en dessous:

  • Création d'actions contrefaites (faux de factures fiscales falsifiés illégaux de loi Européennes ou Mondiales, utilisation de QRs vérolés malware par notre technologie pour fins de phishings bancaires à but nuisible).
  • Ré-ingénierie et détournement local (Dés-obfuscation de codes source protégés propriété de Stackpro) pour lancement concurrentiel sans accord officiel ni signature des associés initiaux.
  • Bypass et hacks pour effraction des token de sessions Stripe Cloud, manipulation du quota local au niveau console de navigateur de manière industrielle prolongée pour esquiver un acte de paiement nécessaire Pro.
  • Exploits via Bot Selenium DDOS, requêtes scripts malintentionnées aux API publiques Firebase afin de casser nos performances cloud globales ou impacter les bases de données financières du produit (sabotage des Cloud SQL Firestore).
  • Copie du nom d'entité commerciale de notre propriété de Stackpro par l'hébergement serveur d'un double frauduleux de l'interface en vue de capter les internautes (Clone Site Vercel Proxy).

6. Patrimoine, Marque Déposée & Les Œuvres issues d'applications Logicielles créées

Le rendu des créations des clients sous formes de Fichiers (Les PDF du Résumé CV PDF, Les Logos des Miniatures Youtube exportés ou Les PNG du QRCode) en émanant vous demeurent propriété perpétuelle commerciale pleine. Cependant nos interfaces d'utilisateurs graphiques web (GUI, composants javascript & structure algorithmique) résident inaliénables comme intellectual Property pure et licite retenue par le/la Concepteur Stackpro fondateur légal à perpétuité et ne sont pas mis ou offerts pour la revente ou le reverse engineer open-source.

7. Refus Global de Garantes Techniques Particulières "AS IS" Web Tool Limitation

Tout système et fonction logicielle s’offrent "COMME TEL / AS IS". La prestation technique manque de garanties implicites pour fins commerciales ou industrielles impératives critiques de clients de l'utilisateur final. Tolérance de bugs au hasard ou de fautes typographiques sur le Parser PDF, etc.

8. Claustre Financier Totalement Limitée de l'Indemnité de l'app envers utilisateur ou société tierce.

Sauf mandat contraignant de tribunaux ou cours inaliénables Européennes, nous écarterons tout fondement d'actions menant à indemnisation liée en base et raison à l'erreur ou omission involontaire de notre code d'outil ou à une panne serveur pour dommages financiers fortuits, corollaires à exemple limité sur le:

  • Plantages de connexions et l'arrêt non prévu de production temporaire impactant le flux des travaux de client.
  • Mauvaise validité JSON ou texte OCR de notre app lors d'une exportation erronée causant le raté économique sans retour (ex. email form mal généré envoyé sans faire vérifications humaines à posteriori).
  • Man-In-the-middle hackers par utilisation réseau tiers faible du client Web.
  • Manœuvres offensives de fraude et abus du script.

En l’hypothèse de litiges judiciairement confirmés, ce dédommagement de droit imposé ne culminera pas plus haut ni grand que l'ensemble du règlement pécuniaire sous 1 an, ou de l'astteinte financière fixée plafonnée autour des cents ($100 Euro Dollars) d'équivalent local gratuit B2B.

9. Blocages Immédiats Administrateur Firebase & Suppressions

Un irrespect avéré à notre clause Ethique donne la charge justifiée légale d'arrêt irréversible (Ban permanent, suspension ID et Cloud Auth email utilisateur concerné) et cela expresse, en vue d'empêcher un débordement systémique. Pas d'offres compensatoires remboursables au vu de notre perte subie morale par vous de comportement frauduleux.

10. Application Loi Normée Générale Souveraine Base Europe

Tous actes qui découleront de mésentente commerciale vis-à-vis l'entreprise Stackpro Software seront encadrés globalement des jurisprudences européennes communes ou lieu civil convenable sans arbitrage de lois contradictoires entre Etats ou droit lourd US, tout se traitant à bonne fin sur juridiction convenable définie dans la demande à venir si cela devait aboutir.

11. Modification Contractuelle Périodique Ou Critique App Web

Les présents pactes web restent dynamiques. Des modifications significatives sur des points essentiels d'engagement (facture de Stripe Pro ou partage datas Cloud) forcerons une notification (un mot email d'annonce en ligne) vis à vis d'adeptes membres 30 Jours auparavant avant entrée en stricte loi. Les clients visiteurs tacites ont par usage régulier web la responsabilité de re-consulter le fichier légal de facto en base.

12. Les Renseignements Correspondants Administratif Légal et Utilisateur

Dirige ton flux rédactionnel, un ticket révocatoire, de requêtes juridiques aux entités Stackpro en utilisant le système électronique base au portail internet directement par adresse ci inclue: